• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39532 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39014 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38851 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : État

  Titre : hymne national

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38850 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38849 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 28 avril 2004

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  Question au Gouvernement n° 1283 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38274 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38124 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 27 avril 2004

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  Question orale sans débat n° 701 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : Yoplait France

  Réponse publiée le 28 avril 2004
• 6 avril 2004

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  Question écrite n° 37337 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 12 avril 2005