M. Charles-Ange Ginesy

Les Républicains

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 juin 2015

Question écrite n° 82417 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 14 juillet 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82416 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 15 décembre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82415 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 14 juillet 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82414 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 14 juillet 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82388 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82097 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : mort

Titre : autopsie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82096 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : mort

Titre : autopsie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82047 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, développement durable et énergie : structures administratives

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82028 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : marchés publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 20 septembre 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81973 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : Français de l'étranger

Réponse publiée le 28 juillet 2015

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M. Charles-Ange Ginesy

Questions posées (archives)