M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains

Nord (14^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 juin 2013

Question écrite n° 29936 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 10 décembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29166 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoptistes

Réponse publiée le 16 juillet 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29102 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : Parlement

Titre : questions

Réponse publiée le 19 novembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28889 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 10 septembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28888 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 24 septembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28887 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 22 octobre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28886 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 22 octobre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28885 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 10 septembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28884 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 24 septembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28854 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 29 octobre 2013

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