M. Guillaume Larrivé

Les Républicains

Yonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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15 octobre 2013

Question écrite n° 40220 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : santé

Titre : maladie de Parkinson

Question sans réponse
15 octobre 2013

Question écrite n° 40219 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : santé

Titre : maladie de Parkinson

Réponse publiée le 12 janvier 2016
15 octobre 2013

Question écrite n° 40218 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : santé

Titre : maladie de Parkinson

Question sans réponse
15 octobre 2013

Question écrite n° 39960 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Réponse publiée le 10 mai 2016
1er octobre 2013

Question écrite n° 38950 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : saisie-attribution

Réponse publiée le 11 février 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38380 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 5 janvier 2016
24 septembre 2013

Question écrite n° 38379 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 10 février 2015
24 septembre 2013

Question écrite n° 38378 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 17 juin 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38377 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 25 novembre 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38376 de M. Guillaume Larrivé

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Question sans réponse

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M. Guillaume Larrivé

Questions posées (archives)