M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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3 mars 2003

Question écrite n° 13069 de M. Yves Jégo

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 9 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13068 de M. Yves Jégo

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 3 mai 2005
3 mars 2003

Question écrite n° 13066 de M. Yves Jégo

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 28 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11639 de M. Yves Jégo

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congés bonifiés

Réponse publiée le 21 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11584 de M. Yves Jégo

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 mai 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11583 de M. Yves Jégo

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11582 de M. Yves Jégo

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 31 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11581 de M. Yves Jégo

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 22 septembre 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11578 de M. Yves Jégo

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 18 août 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11577 de M. Yves Jégo

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 26 mai 2003

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