M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 juin 2013

Question écrite n° 29560 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : famille

Titre : lutte et prévention

Réponse publiée le 2 juillet 2013
4 juin 2013

Question orale sans débat n° 376 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 14 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27921 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27893 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : transports urbains

Titre : RER

Réponse publiée le 24 décembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27809 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité

Réponse publiée le 24 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27598 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Réponse publiée le 14 janvier 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27274 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 24 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27213 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question close sans réponse le 20 juin 2017
30 avril 2013

Question écrite n° 25621 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : aides

Réponse publiée le 16 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25401 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 24 septembre 2013

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Questions posées (archives)