M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 novembre 2009

Question écrite n° 64099 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : gestion

Réponse publiée le 13 avril 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64098 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 2 mars 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 60125 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 24 novembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 58859 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 27 avril 2010
21 juillet 2009

Question écrite n° 55482 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels et vacataires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 juillet 2009

Question écrite n° 55355 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 16 février 2010
2 juillet 2009

Question au Gouvernement n° 1489 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : mobilité

Question posée en séance
24 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1447 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : police

Titre : police nationale

Question posée en séance
9 juin 2009

Question écrite n° 51455 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : baccalauréat professionnel

Réponse publiée le 8 septembre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50429 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : professions de santé

Titre : pédiatres

Réponse publiée le 5 octobre 2010

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Questions posées (archives)