M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52589 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52588 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
28 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1610 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question posée en séance
12 octobre 2004

Question écrite n° 48577 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 5 avril 2005
20 juillet 2004

Question écrite n° 44065 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41854 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 23 novembre 2004
8 juin 2004

Question orale sans débat n° 803 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : recherche

Titre : médecine

Réponse publiée le 9 juin 2004
4 mai 2004

Question orale sans débat n° 708 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Réponse publiée le 5 mai 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35027 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Réponse publiée le 10 août 2004
4 mars 2004

Question au Gouvernement n° 1224 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Question posée en séance

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M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Questions posées (archives)