Mme Annick Lepetit

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juillet 2013

Question écrite n° 33894 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 février 2013

Question écrite n° 19850 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 9 juillet 2013
7 novembre 2012

Question au Gouvernement n° 246 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : entreprises

Titre : politique et réglementation

Question posée en séance
6 mars 2012

Question écrite n° 129760 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 3 avril 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128948 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128662 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 février 2012

Question au Gouvernement n° 3905 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1710 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles

Réponse publiée le 3 février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126335 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : police

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 15 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125653 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Annick Lepetit

Questions posées (archives)