M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 mars 2007

Question écrite n° 119875 de M. Serge Grouard

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 17 avril 2007
23 janvier 2007

Question écrite n° 116778 de M. Serge Grouard

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 13 mars 2007
23 janvier 2007

Question écrite n° 116359 de M. Serge Grouard

Rubrique : recherche

Titre : Institut de recherche et de développement

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116147 de M. Serge Grouard

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115219 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 13 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114081 de M. Serge Grouard

Rubrique : enfants

Titre : santé

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112799 de M. Serge Grouard

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 16 janvier 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111183 de M. Serge Grouard

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 20 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111182 de M. Serge Grouard

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 20 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111181 de M. Serge Grouard

Rubrique : secteur public

Titre : entreprises

Réponse publiée le 6 février 2007

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)