Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 453

31 janvier 2006

Question écrite n° 84258 de Mme Odile Saugues

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : porte-avions Clemenceau

Réponse publiée le 9 mai 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84249 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 8 août 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84248 de Mme Odile Saugues

Rubrique : sports

Titre : CNDS

Réponse publiée le 28 mars 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84218 de Mme Odile Saugues

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 11 avril 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83754 de Mme Odile Saugues

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 24 octobre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83658 de Mme Odile Saugues

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 21 février 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83657 de Mme Odile Saugues

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 7 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83156 de Mme Odile Saugues

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 7 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83155 de Mme Odile Saugues

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 7 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82142 de Mme Odile Saugues

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 7 février 2006

...

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 453

Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)