M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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31 janvier 2006

Question écrite n° 84739 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84045 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : LET et LP

Réponse publiée le 21 mars 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84044 de M. François Sauvadet

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 21 mars 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84043 de M. François Sauvadet

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 7 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83302 de M. François Sauvadet

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 11 avril 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83249 de M. François Sauvadet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 21 février 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82292 de M. François Sauvadet

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes

Réponse publiée le 28 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82161 de M. François Sauvadet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 17 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 81039 de M. François Sauvadet

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 14 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 81009 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 février 2006

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M. François Sauvadet

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