M. Gilbert Sauvan

Socialiste, écologiste et républicain

Alpes-de-Haute-Provence (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 21 juillet 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 19 juillet 2016
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 juillet 2016 au 20 juillet 2016
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 27 mars 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Changements climatiques
      - Du 1er octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Question du Tibet
      - Du 11 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 11 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Montagne
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Chataigneraie
      - Du 15 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Secrétaire
    - France-Bénin
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Bénin
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
      - Du 28 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Gilbert Sauvan

Fonctions (archives)