M. André Schneider

Les Républicains

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 février 2013

Question écrite n° 18292 de M. André Schneider

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 juillet 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18238 de M. André Schneider

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : domaine public

Réponse publiée le 30 juillet 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18133 de M. André Schneider

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17986 de M. André Schneider

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 19 novembre 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17596 de M. André Schneider

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 3 décembre 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17276 de M. André Schneider

Rubrique : produits dangereux

Titre : pesticides

Réponse publiée le 4 mars 2014
5 février 2013

Question écrite n° 17216 de M. André Schneider

Rubrique : enfants

Titre : réglementation

Question sans réponse
22 janvier 2013

Question écrite n° 16297 de M. André Schneider

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : matériel roulant

Réponse publiée le 19 mars 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16068 de M. André Schneider

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 15083 de M. André Schneider

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 janvier 2013

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