M. André Schneider

Les Républicains

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°91 : 10 résultats affichés sur un total de 1250

22 septembre 2003

Question écrite n° 25133 de M. André Schneider

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : personnel

Réponse publiée le 1er décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25132 de M. André Schneider

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 25131 de M. André Schneider

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 3 novembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23380 de M. André Schneider

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 août 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23379 de M. André Schneider

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

Réponse publiée le 29 septembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23204 de M. André Schneider

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
21 juillet 2003

Question écrite n° 22573 de M. André Schneider

Rubrique : urbanisme

Titre : commissaires enquêteurs

Réponse publiée le 1er décembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22260 de M. André Schneider

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 6 octobre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22172 de M. André Schneider

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 6 octobre 2003
23 juin 2003

Question orale sans débat n° 447 de M. André Schneider

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 25 juin 2003

...

125

Page n°91 : 10 résultats affichés sur un total de 1250

M. André Schneider

Questions posées (archives)