• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6792 de M. André Schneider

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6791 de M. André Schneider

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6264 de M. André Schneider

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6035 de M. André Schneider

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5979 de M. André Schneider

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 23 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 75 de M. André Schneider

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5065 de M. André Schneider

  Rubrique : justice

  Titre : procédure

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5059 de M. André Schneider

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Parlement européen

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5035 de M. André Schneider

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : bibliothèques publiques et médiathèques

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3662 de M. André Schneider

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 10 mars 2003