• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6607 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6375 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6361 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6346 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : professions libérales

  Titre : généalogistes successoraux

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 6 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 127 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question posée en séance
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5854 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Vietnam

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4041 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : femmes

  Titre : contraception

  Question sans réponse
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4032 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de l'utérus

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3480 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3473 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 16 décembre 2002