M. Alain Suguenot

Les Républicains

Côte-d'Or (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 novembre 2011

Question écrite n° 123228 de M. Alain Suguenot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Géorgie

Réponse publiée le 3 janvier 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123104 de M. Alain Suguenot

Rubrique : environnement

Titre : parcs naturels

Réponse publiée le 17 avril 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123042 de M. Alain Suguenot

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122949 de M. Alain Suguenot

Rubrique : voirie

Titre : routes départementales

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3637 de M. Alain Suguenot

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Question posée en séance
15 novembre 2011

Question écrite n° 121971 de M. Alain Suguenot

Rubrique : industrie

Titre : papier et carton

Réponse publiée le 21 février 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121919 de M. Alain Suguenot

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 novembre 2011

Question écrite n° 121519 de M. Alain Suguenot

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 6 mars 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120812 de M. Alain Suguenot

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120811 de M. Alain Suguenot

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 3 avril 2012

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M. Alain Suguenot

Questions posées (archives)