• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82145 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81877 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question sans réponse
• 21 décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2401 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : budget

  Question posée en séance
• 20 décembre 2005

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  Question orale sans débat n° 1343 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : industrie

  Titre : produits minéraux non métalliques

  Réponse publiée le 21 décembre 2005
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80784 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80783 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80782 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80155 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80033 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79682 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : finances publiques

  Titre : budget de l'État

  Question sans réponse