M. André Vallini

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Isère (9^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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9 décembre 2002

Question écrite n° 8098 de M. André Vallini

Rubrique : politique extérieure

Titre : Biélorussie

Réponse publiée le 27 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8088 de M. André Vallini

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 20 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8063 de M. André Vallini

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7822 de M. André Vallini

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 17 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7159 de M. André Vallini

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 10 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6911 de M. André Vallini

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 10 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6882 de M. André Vallini

Rubrique : professions sociales

Titre : auxiliaires de vie

Réponse publiée le 1er septembre 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6236 de M. André Vallini

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 30 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6124 de M. André Vallini

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : agents de service

Réponse publiée le 14 décembre 2004
21 octobre 2002

Question écrite n° 4884 de M. André Vallini

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 20 janvier 2003

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M. André Vallini

Questions posées (archives)