Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 janvier 2003

Question écrite n° 9993 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : associations

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 8 décembre 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9857 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 9 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9686 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 21 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9635 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : femmes

Titre : femmes enceintes

Réponse publiée le 24 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9572 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 28 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9260 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : entreprises

Titre : gestion

Réponse publiée le 2 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9250 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9249 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 31 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9055 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 22 mars 2005
16 décembre 2002

Question écrite n° 8821 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : Union européenne

Titre : institutions communautaires

Réponse publiée le 28 avril 2003

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Questions posées (archives)