Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 octobre 2002

Question écrite n° 5185 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 9 juin 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4938 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 13 janvier 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4756 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 10 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4677 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 20 janvier 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4676 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 6 janvier 2003
10 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 45 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Question posée en séance
30 septembre 2002

Question écrite n° 3839 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 21 octobre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3719 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 4 novembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3718 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3379 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 décembre 2002

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