M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique (3^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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20 mai 2008

Question écrite n° 23231 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 23 septembre 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23230 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 23 septembre 2008
15 mai 2008

Question au Gouvernement n° 525 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : environnement

Titre : agriculture

Question posée en séance
30 avril 2008

Question au Gouvernement n° 462 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
22 avril 2008

Question écrite n° 21379 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 1er juillet 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21378 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections sénatoriales

Réponse publiée le 12 mai 2009
22 avril 2008

Question écrite n° 21377 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 16 septembre 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21374 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections législatives

Réponse publiée le 17 juin 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21373 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales

Réponse publiée le 17 juin 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21372 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales

Réponse publiée le 17 juin 2008

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