M. Olivier Dussopt

Renaissance

Ardèche (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3731 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
29 novembre 2011

Question écrite n° 123347 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123054 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 17 avril 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 122985 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122485 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122464 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : environnement

Titre : parcs naturels

Réponse publiée le 17 avril 2012
16 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3644 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question posée en séance
8 novembre 2011

Question écrite n° 121654 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 21 février 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120816 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120548 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 21 février 2012

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M. Olivier Dussopt

Questions posées (archives)