M. Michel Issindou

Socialiste, écologiste et républicain

Isère (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires sociales
      - Du 5 octobre 2016 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 26 mai 2011 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 24 mai 2011
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 25 mai 2011 au 25 mai 2011
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 24 juin 2014 au 20 novembre 2014
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 6 juin 2014 au 20 novembre 2014
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Application de la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir de la justice du système de retraite
      - Du 4 mai 2016 au 5 octobre 2016
  - Membre
    - Application de la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir de la justice du système de retraite
      - Du 4 mai 2016 au 5 octobre 2016
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 7 décembre 2012 au 2 juillet 2013
    - Mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales
      - Du 28 novembre 2007 au 26 janvier 2010
    - Mission d'information sur les questions mémorielles
      - Du 1er avril 2008 au 26 janvier 2010
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Fonction publique
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 avril 2008 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Trufficulture
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Industrie chimique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 9 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 24 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Imprimerie et culture papier
      - Du 8 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Fonction publique
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-République de Côte d'Ivoire
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - Conseil d'orientation des retraites
      - Du 10 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - Comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
      - Du 18 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Michel Issindou

Fonctions (archives)