M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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23 avril 2013

Question écrite n° 24800 de M. François de Rugy

Rubrique : étrangers

Titre : conditions de séjour

Réponse publiée le 11 juin 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24741 de M. François de Rugy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24648 de M. François de Rugy

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 25 juin 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24620 de M. François de Rugy

Rubrique : défense

Titre : bases

Réponse publiée le 6 août 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24617 de M. François de Rugy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 23 juillet 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24494 de M. François de Rugy

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 23 juillet 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24493 de M. François de Rugy

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 10 mars 2015
4 avril 2013

Question au Gouvernement n° 721 de M. François de Rugy

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
27 mars 2013

Question au Gouvernement n° 673 de M. François de Rugy

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
12 mars 2013

Question écrite n° 20875 de M. François de Rugy

Rubrique : santé

Titre : endométriose

Réponse publiée le 4 juin 2013

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M. François de Rugy

Questions posées (archives)