M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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27 mai 2014

Question écrite n° 56233 de M. François de Rugy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 24 juin 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54029 de M. François de Rugy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 27 septembre 2016
16 avril 2014

Question au Gouvernement n° 1729 de M. François de Rugy

Rubrique : environnement

Titre : généralités

Question posée en séance
11 mars 2014

Question écrite n° 51686 de M. François de Rugy

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 2 septembre 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51685 de M. François de Rugy

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 29 décembre 2015
25 février 2014

Question écrite n° 50424 de M. François de Rugy

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 3 juin 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49988 de M. François de Rugy

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 11 mars 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48342 de M. François de Rugy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Niger

Réponse publiée le 18 mars 2014
22 janvier 2014

Question au Gouvernement n° 1549 de M. François de Rugy

Rubrique : industrie

Titre : télécommunications

Question posée en séance
24 décembre 2013

Question écrite n° 46633 de M. François de Rugy

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit immobilier de France

Réponse publiée le 19 août 2014

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M. François de Rugy

Questions posées (archives)