M. Michel Ménard

Socialiste, écologiste et républicain

Loire-Atlantique (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 15 juin 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 23 mai 2016
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 15 juin 2016 au 20 juin 2017
      - Du 2 juin 2016 au 13 juin 2016
      - Du 28 juin 2012 au 23 mai 2016
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 14 juin 2016 au 14 juin 2016
      - Du 24 mai 2016 au 1er juin 2016
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 17 juin 2016 au 20 décembre 2016
    - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
      - Du 10 décembre 2014 au 21 mai 2015
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Formation des enseignants
      - Du 20 janvier 2016 au 5 octobre 2016
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales
      - Du 13 novembre 2007 au 26 janvier 2010
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 26 avril 2016 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 25 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Santé à l'école
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Responsabilité sociale des entreprises
      - Du 26 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Tunisie
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - France-Equateur
      - Du 20 mars 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Equateur
      - Du 19 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pérou
      - Du 19 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 19 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Tunisie
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Guinée
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 19 octobre 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - comité consultatif du Fonds pour le développement de la vie associative
      - Du 5 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Michel Ménard

Fonctions (archives)