M. Marc Goua

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 octobre 2008

Question écrite n° 33099 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 décembre 2008
21 octobre 2008

Question écrite n° 33064 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement agricole

Titre : ATOSS et IATOSS

Question close sans réponse le 3 février 2009
14 octobre 2008

Question écrite n° 32792 de M. Marc Goua

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 24 février 2009
14 octobre 2008

Question écrite n° 32695 de M. Marc Goua

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 23 décembre 2008
14 octobre 2008

Question écrite n° 32421 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement agricole

Titre : ATOSS et IATOSS

Réponse publiée le 3 février 2009
14 octobre 2008

Question écrite n° 32346 de M. Marc Goua

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 6 janvier 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31674 de M. Marc Goua

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : cultes

Réponse publiée le 20 janvier 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31657 de M. Marc Goua

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 13 janvier 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31646 de M. Marc Goua

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 30 décembre 2008
30 septembre 2008

Question écrite n° 31624 de M. Marc Goua

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Marc Goua

Questions posées (archives)