M. Guénhaël Huet

Les Républicains

Manche (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 295

26 novembre 2013

Question écrite n° 43972 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43687 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 21 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43670 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 11 octobre 2016
26 novembre 2013

Question écrite n° 43544 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 novembre 2013

Question écrite n° 43399 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : entreprises

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 7 avril 2015
26 novembre 2013

Question orale sans débat n° 434 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 4 décembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41703 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 21 janvier 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41685 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 18 février 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41544 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 25 mars 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41318 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 24 décembre 2013

...

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 295

M. Guénhaël Huet

Questions posées (archives)