M. Hervé Féron

Socialiste, écologiste et républicain

Meurthe-et-Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er décembre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 17 novembre 2016 au 21 novembre 2016
      - Du 28 juin 2012 au 15 novembre 2016
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 22 novembre 2016 au 30 novembre 2016
      - Du 16 novembre 2016 au 16 novembre 2016
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
- Missions d'information
  - Membre
    - Marché de l'art
      - Du 20 janvier 2016 au 16 novembre 2016
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 3 février 2010 au 8 février 2011
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 14 janvier 2014 au 28 octobre 2014
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
    - Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
      - Du 9 mars 2011 au 7 mars 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Sahara occidental
      - Du 13 novembre 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 1er octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Sahara occidental
      - Du 8 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 7 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Equateur
      - Du 26 septembre 2012 au 18 février 2013
  - Vice-Président
    - France-Ukraine
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Ouzbékistan
      - Du 16 février 2015 au 20 juin 2017
    - France-Tchad
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pérou
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - France-Québec
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Ukraine
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mexique
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Ouzbékistan
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tchad
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Equateur
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pérou
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 11 avril 2013 au 23 septembre 2013

M. Hervé Féron

Fonctions (archives)