Mme Valérie Rosso-Debord

Union pour un Mouvement Populaire

Meurthe-et-Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 mars 2011

Question écrite n° 101683 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises en difficulté

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 février 2011

Question écrite n° 100318 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 février 2011

Question écrite n° 99828 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : urbanisme

Titre : PLH

Réponse publiée le 26 juillet 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99659 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : produits dangereux

Titre : bisphénol A

Réponse publiée le 22 mars 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99640 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 26 avril 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99577 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 5 avril 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99529 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 12 avril 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99496 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 16 août 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99462 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 5 juillet 2011
2 février 2011

Question au Gouvernement n° 2927 de Mme Valérie Rosso-Debord

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Question posée en séance

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Mme Valérie Rosso-Debord

Questions posées (archives)