M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 295

10 avril 2013

Question au Gouvernement n° 733 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : impôts et taxes

Titre : évasion fiscale

Question posée en séance
21 mars 2013

Question au Gouvernement n° 667 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question posée en séance
12 février 2013

Question écrite n° 18273 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18266 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 16 juillet 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16069 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013
22 janvier 2013

Question orale sans débat n° 123 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Réponse publiée le 30 janvier 2013
6 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 370 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : impôts et taxes

Titre : déclarations

Question posée en séance
20 novembre 2012

Question écrite n° 10268 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 20 août 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8091 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 5 mars 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7904 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 février 2013

...

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 295

M. Daniel Fasquelle

Questions posées (archives)