M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

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2 octobre 2012

Question écrite n° 5664 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 30 octobre 2012
26 septembre 2012

Question au Gouvernement n° 102 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : tarifs

Question posée en séance
18 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 30 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
13 mars 2012

Question écrite n° 130665 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : travail

Titre : travail saisonnier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130452 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : mort

Titre : crémation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 mars 2012

Question au Gouvernement n° 4032 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
14 février 2012

Question écrite n° 128366 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127827 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127338 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 10 avril 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127293 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Daniel Fasquelle

Questions posées (archives)