M. Pierre-Alain Muet

Socialiste, écologiste et républicain

Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 juin 2012

Question écrite n° 132732 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : emploi

Titre : aides

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130727 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128827 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128599 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 19 juin 2012
16 février 2012

Question au Gouvernement n° 3961 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
8 février 2012

Question au Gouvernement n° 3921 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
7 février 2012

Question écrite n° 127566 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : lieux de mémoire

Réponse publiée le 15 mai 2012
18 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3835 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : TVA

Titre : création

Question posée en séance
11 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3804 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : TVA

Titre : création

Question posée en séance
27 décembre 2011

Question écrite n° 125655 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Pierre-Alain Muet

Questions posées (archives)