M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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25 février 2014

Question écrite n° 50838 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 février 2014

Question écrite n° 49896 de M. Patrice Verchère

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales

Réponse publiée le 1er juillet 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49430 de M. Patrice Verchère

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 13 mai 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49188 de M. Patrice Verchère

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 18 mars 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48751 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 1er avril 2014
4 février 2014

Question écrite n° 48669 de M. Patrice Verchère

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
4 février 2014

Question orale sans débat n° 532 de M. Patrice Verchère

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 12 février 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 43188 de M. Patrice Verchère

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 décembre 2014
19 novembre 2013

Question orale sans débat n° 410 de M. Patrice Verchère

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 20 novembre 2013
14 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1327 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)