M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 911

4 décembre 2012

Question écrite n° 12695 de M. Patrice Verchère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 24 juin 2014
4 décembre 2012

Question écrite n° 12562 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôts locaux

Titre : cotisation foncière des entreprises

Réponse publiée le 2 avril 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12368 de M. Patrice Verchère

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 15 janvier 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12289 de M. Patrice Verchère

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 14 mai 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12165 de M. Patrice Verchère

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 1er janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11533 de M. Patrice Verchère

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 23 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11506 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 9 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10418 de M. Patrice Verchère

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 2 juillet 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10416 de M. Patrice Verchère

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 26 février 2013
20 novembre 2012

Question orale sans débat n° 30 de M. Patrice Verchère

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 28 novembre 2012

...

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 911

M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)