M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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16 octobre 2012

Question écrite n° 7059 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : tarifs

Réponse publiée le 27 mai 2014
16 octobre 2012

Question écrite n° 7051 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Réponse publiée le 11 juin 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7044 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 15 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7026 de M. Patrice Verchère

Rubrique : eau

Titre : distribution

Réponse publiée le 16 avril 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7022 de M. Patrice Verchère

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 15 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6996 de M. Patrice Verchère

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 15 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6991 de M. Patrice Verchère

Rubrique : communes

Titre : impôts et taxes

Réponse publiée le 12 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6990 de M. Patrice Verchère

Rubrique : communes

Titre : impôts et taxes

Réponse publiée le 12 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6975 de M. Patrice Verchère

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 18 décembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 6974 de M. Patrice Verchère

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 23 avril 2013

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)