• 4 mai 2010

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  Question écrite n° 78086 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 avril 2010

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  Question écrite n° 77481 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : protection

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 27 avril 2010

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  Question écrite n° 77480 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 27 avril 2010

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  Question écrite n° 77290 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 23 août 2011
• 20 avril 2010

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  Question écrite n° 77097 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 7 avril 2010

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  Question au Gouvernement n° 2115 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service universel

  Question posée en séance
• 6 avril 2010

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  Question écrite n° 75593 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 25 mai 2010
• 23 mars 2010

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  Question écrite n° 74808 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 mars 2010

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  Question écrite n° 74775 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 15 juin 2010
• 23 mars 2010

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  Question écrite n° 74464 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Réponse publiée le 15 juin 2010