Mme Marietta Karamanli

Socialistes et apparentés

Sarthe (2^e circonscription) | Mandat en cours

Page n°64 : 10 résultats affichés sur un total de 1192

28 février 2012

Question écrite n° 129066 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 15 mai 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129061 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128748 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : justice

Titre : chambres régionales des comptes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128651 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128626 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128591 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128589 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128497 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 8 mai 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128247 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : centre national de la fonction publique territoriale

Réponse publiée le 24 avril 2012
1er février 2012

Question au Gouvernement n° 3891 de Mme Marietta Karamanli

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance

...

120

Page n°64 : 10 résultats affichés sur un total de 1192

Mme Marietta Karamanli

Questions posées (archives)