M. Jacques Valax

Socialiste, écologiste et républicain

Tarn (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 130857 de M. Jacques Valax

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130793 de M. Jacques Valax

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130781 de M. Jacques Valax

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 8 mai 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130095 de M. Jacques Valax

Rubrique : associations

Titre : associations d'éducation populaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129843 de M. Jacques Valax

Rubrique : logement

Titre : HLM

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129572 de M. Jacques Valax

Rubrique : culture

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129513 de M. Jacques Valax

Rubrique : associations

Titre : Confédération nationale du logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128211 de M. Jacques Valax

Rubrique : État

Titre : Président de la République

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127723 de M. Jacques Valax

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 15 mai 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127590 de M. Jacques Valax

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jacques Valax

Questions posées (archives)