M. Jacques Valax

Socialiste, écologiste et républicain

Tarn (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 février 2012

Question au Gouvernement n° 3914 de M. Jacques Valax

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
31 janvier 2012

Question écrite n° 127545 de M. Jacques Valax

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127540 de M. Jacques Valax

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127216 de M. Jacques Valax

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers spécialisés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 126983 de M. Jacques Valax

Rubrique : agriculture

Titre : irrigation

Réponse publiée le 21 février 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126862 de M. Jacques Valax

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 6 mars 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126642 de M. Jacques Valax

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126539 de M. Jacques Valax

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 3 avril 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125818 de M. Jacques Valax

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : examens et concours

Réponse publiée le 15 mai 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125747 de M. Jacques Valax

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 6 mars 2012

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M. Jacques Valax

Questions posées (archives)