M. Jean-Claude Bouchet

Les Républicains

Vaucluse (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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10 août 2010

Question écrite n° 86093 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86092 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86091 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86090 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86089 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86088 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85979 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 26 octobre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85694 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 2 novembre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85418 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 21 septembre 2010
27 juillet 2010

Question écrite n° 85283 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 25 janvier 2011

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Questions posées (archives)