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6 janvier 2009Rubrique : logementTitre : équipementsRéponse publiée le 7 janvier 2009
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16 décembre 2008Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 17 mars 2009
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16 décembre 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : éducation nationale : budgetRéponse publiée le 8 septembre 2009
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16 décembre 2008Rubrique : logementTitre : équipementsRéponse publiée le 9 février 2010
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16 décembre 2008Rubrique : automobiles et cyclesTitre : cyclomoteursRéponse publiée le 17 février 2009
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9 décembre 2008Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : bâtiments commerciaux et industrielsRéponse publiée le 3 février 2009
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25 novembre 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 3 mars 2009
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18 novembre 2008Rubrique : sécurité publiqueTitre : catastrophes naturellesRéponse publiée le 10 mars 2009
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18 novembre 2008Rubrique : familleTitre : conjoints survivantsRéponse publiée le 13 janvier 2009
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18 novembre 2008Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 3 février 2009