Mme Marie-Louise Fort

Les Républicains

Yonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 juin 2010

Question écrite n° 80820 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 17 août 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80087 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 7 septembre 2010
12 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2202 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : femmes

Titre : réglementation

Question posée en séance
4 mai 2010

Question écrite n° 78149 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Réponse publiée le 7 septembre 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 78043 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 mai 2010

Question écrite n° 77773 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 21 septembre 2010
27 avril 2010

Question écrite n° 77557 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 1er mars 2011
13 avril 2010

Question écrite n° 76387 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Réponse publiée le 22 juin 2010
31 mars 2010

Question au Gouvernement n° 2079 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : femmes

Titre : réglementation

Question posée en séance
30 mars 2010

Question écrite n° 75330 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : santé

Titre : sida

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Marie-Louise Fort

Questions posées (archives)