Mme Marie-Louise Fort

Les Républicains

Yonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 728 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : relations internationales

Titre : politique économique

Question posée en séance
14 octobre 2008

Question écrite n° 32830 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : sports

Titre : jeux olympiques

Réponse publiée le 30 juin 2009
27 mai 2008

Question écrite n° 23788 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : impôts et taxes

Titre : déductions

Réponse publiée le 23 septembre 2008
8 mai 2008

Question au Gouvernement n° 503 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : licences

Question posée en séance
8 avril 2008

Question orale sans débat n° 188 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : subventions de l'ANAH

Réponse publiée le 9 avril 2008
25 mars 2008

Question orale sans débat n° 164 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : subventions de l'ANAH

Question posée en séance
19 février 2008

Question écrite n° 16943 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 1er juillet 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16228 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 13 mai 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12294 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 19 août 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11574 de Mme Marie-Louise Fort

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 18 mars 2008

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Mme Marie-Louise Fort

Questions posées (archives)