M. Claude Bodin

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 avril 2012

Question écrite n° 131704 de M. Claude Bodin

Rubrique : culture

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128603 de M. Claude Bodin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127956 de M. Claude Bodin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 22 mai 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127904 de M. Claude Bodin

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127824 de M. Claude Bodin

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1718 de M. Claude Bodin

Rubrique : transports urbains

Titre : tramways

Réponse publiée le 3 février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126461 de M. Claude Bodin

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 17 avril 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125782 de M. Claude Bodin

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125544 de M. Claude Bodin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 8 mai 2012
30 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3698 de M. Claude Bodin

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Question posée en séance

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M. Claude Bodin

Questions posées (archives)