M. Jean-Marc Fournel

Socialiste, écologiste et républicain

Meurthe-et-Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2017 (14^e législature)

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3 février 2015

Question orale sans débat n° 912 de M. Jean-Marc Fournel

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 13 février 2015
9 décembre 2014

Question écrite n° 70942 de M. Jean-Marc Fournel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 novembre 2014

Question écrite n° 68033 de M. Jean-Marc Fournel

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : psychologues scolaires

Réponse publiée le 24 mars 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67649 de M. Jean-Marc Fournel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1837 de M. Jean-Marc Fournel

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance

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