M. Jean-Frédéric Poisson

Les Républicains

Yvelines (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 mai 2013

Question au Gouvernement n° 853 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Question posée en séance
30 avril 2013

Question écrite n° 25553 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 27 août 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25394 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 1er avril 2014
23 avril 2013

Question écrite n° 25231 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 24 septembre 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24542 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 septembre 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 23991 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : droit pénal

Titre : délits

Réponse publiée le 11 juin 2013
10 avril 2013

Question au Gouvernement n° 740 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : Parlement

Titre : députés et sénateurs

Question posée en séance
27 mars 2013

Question au Gouvernement n° 681 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question posée en séance
5 mars 2013

Question écrite n° 20057 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 16 juillet 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20055 de M. Jean-Frédéric Poisson

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 16 juillet 2013

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Questions posées (archives)