M. Marc Bernier

Union pour un Mouvement Populaire

Mayenne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 232

27 janvier 2003

Question écrite n° 11103 de M. Marc Bernier

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 24 mars 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10156 de M. Marc Bernier

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 17 novembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8280 de M. Marc Bernier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 24 février 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7678 de M. Marc Bernier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Ouest

Réponse publiée le 3 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7677 de M. Marc Bernier

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 31 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6738 de M. Marc Bernier

Rubrique : communes

Titre : communes associées

Réponse publiée le 31 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5733 de M. Marc Bernier

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 10 mars 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4084 de M. Marc Bernier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 2 décembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3813 de M. Marc Bernier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 17 février 2004
30 septembre 2002

Question écrite n° 3811 de M. Marc Bernier

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 21 octobre 2002

...

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 232

M. Marc Bernier

Questions posées (archives)